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1.     En synthèse

Le site https://jeparticipe.mairie-begles.fr/ est un site officiel de la Mairie de Bègles. Les mentions légales obligatoires concernant le site sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004.

2.     Editeur et direction de la publication

L’éditeur du site est :

• Mairie de Bègles
• 77, rue Carlixte Camelle
• 33130 Bègles
• Téléphone : 05 56 49 88 88
• Site internet : https://www.mairie-begles.fr/

3.     Conception, réalisation et hébergement

La conception et le développement du site ont été réalisés par :

• Open Source Politics
• 32, rue des Cascades
• 75020 Paris

L’hébergement du site est assuré par :

• Aliénor.net
• 375, avenue de Tivoli
• 33110 Le Bouscat
• Téléphone : 05 57 19 65 00

Le directeur de la publication est Monsieur le Maire :

• Clément Rossignol Puech

4.     Traitement des données à caractère personnel

Vos disposez des droits suivants :

• Droit d'accès, de modification, de rectification,
• Droit à l’effacement de vos données, à la limitation du traitement vous concernant,
• Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL,
• Droit à communiquer des instructions sur le sort de vos données en cas de décès.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Retrouvez toutes nos dispositions concernant la protection de vos données dans la page dédiée : https://jeparticipe.mairie-begles.fr/pages/donnees-personnelles

5.     Propriété intellectuelle

L'accès au site ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle afférents au contenu du site.

a.      Droit d’auteur 

Le site https://jeparticipe.mairie-begles.fr/ et son contenu (vidéos, textes, …) sont la propriété exclusive de la Mairie de Bègles et sont protégés par la législation française au titre de la propriété intellectuelle. 

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